Actualités - Produits Publication d’une liste des huiles végétales considérées ou non comme des nouveaux aliments Nutrition Compte tenu du statut complexe des huiles végétales au regard du Règlement n°258/97 relatif… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Evaluation des muscs nitrés utilisés dans les produits cosmétiques Sécurité des produits Les muscs nitrés (i.e. les muscs xylène et cétone) sont inscrits à… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Rapport en demi-teinte de l’ANSES sur les OGM… Sécurité des produits Chargée par le Gouvernement d’examiner l’étude choc réalisée par le Professeur Séralini… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits … et autorisation de produits contenant du maïs génétiquement modifié Sécurité des produits La décision de la Commission européenne autorisant la mise sur le marché… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Nouveau portail international en ligne des rappels de produits Sécurité des produits La Commission européenne a lancé le 19 octobre 2012 un nouveau portail… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Sécurisation du dispositif d’étiquetage des préparations et autres produits pharmaceutiques Etiquetage Le décret n°2012-1201 du 29 octobre 2012 précise les mentions devant obligatoirement figurer sur… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Médicament et cosmétique : quelques précisions sur la notion d’action pharmacologique Produits de santé Une société vend sur le marché allemand un bain de bouche contenant… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Autorisation d’un nouvel additif (le sirop de polyglycitol) Additifs Le sirop de polyglycitol est autorisé en tant qu’additif utilisé notamment dans les glaces,… Nomos 6 décembre 2012
Actualités - Produits Allégation de santé : un vin ne peut pas être présenté comme « digeste » Etiquetage Une coopérative allemande commercialisait un vin sous l’indication « édition douceur » et utilisait les… Nomos 30 octobre 2012
Actualités - Produits En bref… Mise à jour de la « liste Prodcom » Nutrition Le Règlement n°3924/91 impose à chaque Etat membre de réaliser une enquête communautaire fondée… Nomos 30 octobre 2012
